Claude Boulay
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Claude BOULAY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000019308581
(source JORF)
nomination
09 Août 2008
09/08/2008
De:
Claude BOULAY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2008
04/07/2008
De:
Claude Boulay
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000785339
(source JORF)
nomination
20 Octobre 2005
20/10/2005
De:
Claude Boulay
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales
raccordées aux réseaux publics d'assainissement
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768
(source JORF)
nomination
17 Septembre 2005
17/09/2005
De:
Boulay (Claude, André)
maire honoraire de Gérardmer (Vosges) ; 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
50
"
annees_activite_professionelle
=
"
50
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000421848
(source JORF)
nomination
15 Mai 2003
15/05/2003
De:
Boulay (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000762531
(source JORF)
nomination
17 Octobre 1999
17/10/1999
De:
Boulay (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
aux réseaux publics d'assainissement
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117
(source JORF)
nomination
23 Septembre 1999
23/09/1999